Fin du RTC

L’arrêt progressif du RTC et l’évolution de la téléphonie vers le tout IP.

a) Le principe les lignes RTC existantes seront maintenues aussi longtemps que la qualité sera garantie

L’arrêt à terme du RTC est motivé par l’obsolescence de la technologie. Toutefois les lignes RTC existantes seront maintenues aussi longtemps que la qualité de service peut être garantie. Par ailleurs, la fin du RTC ne signifie pas pour autant la fin du service téléphonique ; celui-ci sera assuré sur la technologie IP par tout opérateur qui aura développé une solution de substitution en voix sur IP (VoIP). La fin du RTC ne signifie pas non plus la fin du cuivre qui continuera d’être le support d’offres de téléphonie IP ou « multiple play ».

b) Les deux étapes : arrêt de la production et arrêt technique

On distingue deux étapes à plusieurs années d’intervalle :
– l’arrêt de production : plus d’ouverture de nouvelles lignes basées sur le RTC,
– l’arrêt technique du réseau RTC, c’est-à-dire son extinction à proprement parler.
L’arrêt de production sera simultané sur l’ensemble de la métropole (le 15/11/18 pour l’analogique et un an plus tard pour le numérique) alors que l’arrêt technique du service sera très progressif sur plusieurs années, selon un séquencement géographique de plaques (selon définition ci-dessous). Les premières plaques fermeront fin 2023. Leurs délimitations géographiques seront déterminées et annoncées fin 2018.
Lors de la première phase (arrêt de production), les lignes RTC existantes ne seront pas impactées et continueront de fonctionner. Il appartiendra à chaque opérateur de proposer progressivement des solutions de substitution à ses clients préalablement à l’arrêt technique du service sur leur plaque.
Les opérateurs préviendront leurs clients du calendrier d’arrêt de leurs offres RTC en fonction de leur politique contractuelle et commerciale propre.

c) Le calendrier

d) Précisions sur les modalités de l’arrêt de production

L’arrêt de prises de commandes en vue de l’arrêt de production de nouvelles lignes analogiques sur le RTC pour les offres de détail et de gros se fera le 15 novembre 2018. Les offres de gros concernées sont VGAST, VGT+ analogiques, présélection et sélection du transporteur.
L’arrêt de la production de nouvelles lignes numériques de type RNIS T0 (offres de détail et de gros) est prévu au quatrième trimestre 2019. Les offres de gros concernées sont VGAST, VGT+ numériques, présélection et sélection du transporteur.
Les opérateurs qui le souhaitent pourront proposer à leurs clients qui souhaitent ouvrir de nouvelles lignes une offre de téléphonie IP en substitution des offres RTC. Pour faciliter cela, Orange propose aux opérateurs une nouvelle offre de gros appelée Accès Essentiel depuis le 1er février 2018. Elle leur permettra aux opérateurs qui le souhaitent de proposer une offre de téléphonie sur IP (non coupléeà internet) en substitution du RTC, avec une solution de type box ou modem côté client final. Les offres de gros actuelles commercialisées par Orange, le dégroupage partiel et le bitstream non nu (DSL Access) continueront d’être commercialisés sur les accès RTC en parc tant que le service ne sera pas arrêté sur la plaque géographique.
Un client, titulaire d’une ligne RTC en fonctionnement, pourra toujours changer d’opérateur pour son service RTC, tant que le service ne sera pas arrêté sur sa plaque géographique.
Les usages spéciaux machine à machine du RTC, utilisés de longue date par certains secteurs d’activités pour des usages de communication entre machines (alarme, supervision, télésurveillance, télé relève, lignes d’ascenseur…), font l’objet d’une attention particulière de l’ensemble des opérateurs. Ces derniers ont conduit, avec les représentants des entreprises utilisatrices, les pouvoirs publics et la Fédération Française des Télécoms, des travaux afin d’accompagner cette transition et publié des recommandations de mise en oeuvre dans le cadre d’un livre blanc.